Cette page accueille des éléments sur les annexes du cahier des charges et des statuts. Pour des éléments sur l’historique de ces documents, voir la page dédiée.
Version du 18 novembre 1966 (documents et annexes sont disponible à l’office notarial du Mesnil :
- Acte publié au SPF sous la référence de publication (26 janvier 1967, volume 5236, numéro 11.) sans ses annexes Cahier des charges + Statuts : les annexes Cahier des charges et Statuts sont présentes dans la copie référencée car il s’agit de la copie de la version détenue par l’office Notarial.
- Annexe 1 (photo du 15 oct 2020) : plan périmétral
- Annexe 2 (photo du 15 oct 2020): Ensemble immobilier
- Annexe 3 : Arcy
- Annexe 4 : Barbizon
- Annexe 5 : Beaulieu-Belair
- Annexe 6 : Chevreuse
- Annexe 7 : Dampierre
- Annexe 8 : Evry – Plan 8-1 , Plan 8-2 ;
- Annexe 9 : Implantation des maisons individuelles
- Exemple d’annexe 9 sur le lot 331
- Lot 209 à 220, lot 221, lot 222 à 249, lot 250 à 265, lot 266 à 310 ;
- Lot 311(1plLevitt) ;
- Lot 312 à 324, lot 325(3plMèreAngélique), lot 326 à 379, lot 380 à 385 ;
- Lot 386(28 rue du Pommeret)
- Lot 387 à 391 ;
- Lot 392(18 rue du Pommeret)
- Lot 393 à 409 ;
Lot 410(// N/A car lot inexistant dans le CdC//)
- Lot 411, lot 412 ;
Lot 413 à 417(// N/A car ces lots n’existent pas dans le CdC//
- Lot 418 à 436, lot 437 à 455, lot 456 à 468, lot 469(1avStPierre) ,lot 470 à 476,
- Lot 477 à lot 494, lot 495 à 507, lot 508 à 515, lot 516 à 518 ;
Lot 519(// N/A car lot inexistant dans le CdC//
- Lot 520 à 526 ;
Lot 527(// N/A car lot inexistant dans le CdC//
- Lot 528 à 538, lot 539 à 554, lot 555 à 570, lot 571 à 575 ; lot 576 à 594, lot 595 à 609 ;
- Lot 610 à 621, Lot 622, Lot 623 à 648 ;
- Lot 649 à 660 (Commerce)
- Annexe 10 : Voirie
- // pas de trace d’Annexe 11
- // pas de trace d’Annexe 12
- Annexe 13 : plan du centre commercial (annexe n° 13/1 à 4).
Page composée après échange avec l’office notarial le 27 & 28 mai 2020; enrichie par la récupération d’éléments de l’annexe 9 le 18 juin 2020; d’une deuxième version de l’annexe 2 , de l’annexe 10 et des types de maison (y compris une nouvelle version plus propre de l’annexe 5), le 15 octobre 2020, puis des photos de l’annexe 1 le 29 octobre 2020. Le plan sur le lot 622 a été récupéré en 2019 et chargé le 21 janvier 2021.