Cette page complète la page SPF (actes principaux relatifs à l’ASL). Elle regroupe les questions (formulaire 3233SD) au SPF de Rambouillet, qui ont été nécessaires pour l’analyse de la situation :
- des parcelles B311 et B314, et de leur filles respectives B/582 et B/580 ;
- des parcelles A/1070 vs A/1776 ;
- du centre commercial (parcelle A/1762).
2019H4642: Réponse à la question sur les parcelles A/1070, A/1076, A/1973 et B/581. A/1076 a été demandée par erreur : nous aurions dû demander A/1776 (pas de chance!). A/1973 est une parcelle ASLRCO attribuée à l’ASLRCE l’objectif est ici de comprendre le pourquoi de cette erreur d’attribution. B/581 est une soeur de B/580 et B/582 qui n’est pas de la voirie. La question a été formulée le 11 mars 2019. La réponse a été reçue le 21 mars 2019.
2019H5282: Réponse à la question sur les parcelles A/1776, B/314. Ces questions ont complété l’interrogation précédente. La demande A/1776 est motivée par l’erreur dans la demande précédente. Quant à B/314 , après une interrogation sur la fille, on pousse l’analyse sur la mère. La question a été formulée le 23 mars 2019. La réponse a été reçue le 2 avril 2019.
Arpentage n°321 du 19 juin 1970: Après la réunion au SPF, à Rambouillet, le 4 avril 2019, la demande concernant la parcelle A/1776 a été complétée par une demande au CDIF, à Versailles , le 12 avril 2019 afin de récupérer le plan qui confirme qui confirme bien que A/1776 est le résultat d’une division d’un groupement dont A/1070 faisait partie.
2019H7209: Réponse à la question sur la personne de l’ASL. La question a été formulée le 18 avril 2019. La réponse a été reçue le 29 avril 2019.
2020H21654: Réponse à la question sur la parcelle A/1762 (centre commercial). La question a été formulée le 30 novembre 2020. La réponse a été reçue le 7 décembre 2020.
Mise à jour : 19 décembre 2020 (centre commercial).